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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARG INFORMATIQUE
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APPRENTICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPRENTICIEL
ARG INFORMATIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
1397635
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
22/08/1996

Présentation de la marque APPRENTICIEL

Déposée le 22 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARG INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « APPRENTICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARG INFORMATIQUE domicilié(e) 5, avenue Monnot, 71100 CHALON S/SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BROCARD. - France.

La marque APPRENTICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPRENTICIEL est expirée depuis le 22 août 1996.

ARG INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIDEO DONT VOUS ETES LE HEROS , HITSOFT INTERNATIONAL , COBRA PRODUCTIONS


ARG INFORMATIQUE (SARL) - 5, avenue Monnot, 71100 CHALON S/SAONE. - France


M. BROCARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Logiciel ou documentation concernant l'apprentissage d'une technique, méthode, langage ou science.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.